Pour les Adhérents : soins à domicile

Publié sur Hospimedia le 25/07/24 – 15h43

L’union des infirmiers libéraux d’Occitanie, l’ARS et la Fnehad ont corédigé un guide à destination des Idel et des équipes d’HAD.

L’objectif est d’améliorer les circuits de communication et de rendre leur collaboration plus efficace.

Le but du nouveau guide est de permettre aux infirmiers libéraux (Idel) et professionnels des établissements d’hospitalisation à domicile (HAD) de faire le point sur ce qu’ils doivent connaître et savoir faire, pour travailler et collaborer efficacement. 

L’union régionale des professionnels de santé (URPS) infirmiers libéraux d’Occitanie, la Fédération nationale des établissements d’HAD (Fnehad) et l’ARS d’Occitanie ont publié ce nouvel outil début juillet. 

décrit d’abord la pertinence du recours à l’HAD et précise la réglementation applicable. Le guide pratique (à télécharger ci-dessous) précise ensuite les devoirs de l’HAD envers les Idel et réciproquement. Respect du libre choix, signature d’une convention et rédaction d’une lettre de mission sont des obligatoires pour l’HAD. L’établissement doit par ailleurs inviter l’Idel aux réunions de coordination et mettre à disposition les moyens techniques nécessaires à la réalisation des soins. La structure s’engage aussi à inviter les Idel à participer aux séances de formation ou d’information.

L’Idel doit quant à lui garantir la traçabilité de ses actes, communiquer les informations utiles et s’intégrer “dans une organisation pour assurer les soins si nécessaire 24h/24 heures et 7j/7”.

 Concernant la facturation, le guide rappelle que les majorations de coordination infirmière et majorations d’acte unique ne sont pas cotées mais peuvent être négociées sous la forme d’une compensation à partir d’une cotation de la nomenclature générale des actes professionnels. 

En cas d’incident, l’Idel doit demander à l’HAD de lui communiquer sa propre fiche de déclaration d’incident. Si celui-ci n’est pas résolu, l’Idel peut déclencher une procédure de médiation qui est alors “un bon moyen d’améliorer la qualité des relations entre Idel et professionnels de l’HAD”. Une fiche de médiation est ajoutée en annexe du guide. Une fois remplie, elle est réceptionnée par un comité de médiation constitué de membres représentant l’URPS IDE, la Fnehad et l’ARS. Le guide présente également deux check-lists pour les Idel et l’HAD chacun, ainsi qu’un arbre décisionnel.

Deux tiers des Idel avaient une mauvaise image de l’HAD.

Le point de départ de la réflexion a été la réalisation d’une enquête* en mars 2023 sur la perception de l’HAD par les Idel de la région. 

D’après les réponses, les représentations spontanées de l’HAD s’articulent principalement autour de qualificatifs négatifs, liés à des difficultés dans le travail entre les infirmiers libéraux et l’HAD. 

Seul un tiers des Idel interrogés ont une bonne image de l’HAD, en particulier ceux qui réalisent les prises en charge les plus importantes. Par ailleurs, plus des deux tiers des infirmiers affirment travailler en moyenne moins de cinq fois par an avec l’hospitalisation à domicile. Pourquoi ? Les raisons évoquées sont le manque de demandes ou “des refus de leur part du fait des mauvaises conditions de travail anticipées”.

Sur la rémunération des actes, seuls 30% des Idel déclarent qu’il est possible de négocier en cas de tarif ne correspondant pas à la nomenclature. Enfin deux éléments ressortent principalement concernant les améliorations à amener concernant l’HAD : la coordination des soins et l’information à destination du patient. L’enquête concluait que moins d’un infirmier sur deux souhaitait que les HAD se développent à l’avenir.

* Enquête réalisée par Toluna Harris Interactive pour l’URPS infirmiers libéraux d’Occitanie. 540 personnes ont répondu en intégralité à cette consultation qui a été réalisée en ligne du 28 février au 19 mars 2023.

Liens et documents associés :

Le guide [PDF]
L’enquête [PDF]

Perrine Debacker,

Hospimedia.